Conditions Générales de Vente & Licence
Conditions Générales
de Vente
Nos conditions générales ont été mises à jour pour la dernière fois le 20 juin 2025
Article 1 - Identité du vendeur
Cet Accord constitue l'intégralité de l'accord entre vous et (BEN MESSAOUD WARDA) qui vend le produit numérique "TEMPO STARTER" concernant l'utilisation du Produit et remplace tout accord ou accord antérieur ou contemporain, qu'il soit écrit ou oral.
Nom de la Société : Warda BEN MESSAOUD
Adresse : Rue pierre Marchand - 35530 Noyal sur vilaine
Email : infowarda.sunshine@gmail.com
Numéro SIREN : 940866627
Numéro de TVA :
Article 2 - Description du produit
LE TEMPO STARTER est une formation en e-learning sous format de produit digital dédié à la transmission d'une méthode de clarté et d'organisation pour lancer un projet. Ce produit numérique est conçu pour instruire les clients à travers des modules interactifs accessibles en ligne.
Article 3 - Prix du produit numérique
Le prix de ce produit digital est 109€ TTC s'il est vendu par un micro-entrepreneur en franchise de TVA.
Toutes les transactions sont facturées en euros et doivent être réglées via les méthodes de paiement acceptées telles que les cartes bancaires ou le virement bancaire.
Article 4 - Conditions de paiement
Le paiement doit être effectué en une seule fois
1-7 Propriété intellectuelle
La propriété intellectuelle de la formation TEMPO STARTER (son contenu, sa conception, son logo, ses produits dérivés)est la propriété intellectuelle exclusive de mademoiselle (BEN MESSAOUD WARDA)
Nous réfutons toute représentation de la marque sur quelconques autres produits ou services vendus en complément de notre produit qui ne serait pas le notre.
1-8 Utilisation du produit numérique
L'utilisation du produit numérique est soumise aux termes de cette licence. La redistribution ou la modification du contenu de la formation sans l'autorisation préalable de (BEN MESSAOUD WARDA)